[HRP]Posté pour le Duc d'Anjou qui n'a pas les accès pour le faire lui même[/HRP]
Le peuple français proclame solennellement son attachement a la souveraineté royale en vertu de cette charte et de ses principes.
La France est des lors un royaume indivisible, démocratique et uni. Il assure l'égalité devant la loi de tous des ducs, sans distinction aucune. Son organisation est fédérale et décentralisée.
La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux titres et fonctions royal, ainsi qu'a ses institutions.
I. Le pouvoir législatif
art.1 Le pouvoir législatif est bicaméral, il est composer de la chambre des pairs ainsi que de la cours des comtes. Les seigneurs ne peuvent cumuler les sièges au sein des deux chambres.
art.2 La chambre des pairs est le collège des ducs de France, moins le duc monarque.
• Le collège ducal est intangible, sauf cas exceptionnel, et représente les intérêts de leur(s) duché(s).
• Il est présidé par le roi.
• La chambre des pairs nomme la liste éligible de la cours des comtes.
• Chaque duché doit proposer un comte.
art.3 La cours des comtes est la seconde chambre du parlement. Il est composé de 15 membres.
• Les membres sont choisis parmi l’ensemble des seigneurs détenant un titre de comte.
• Ils seront nommés par l’exécutif, sur proposition de la chambre des pairs.
• La cours des comtes a pour principale mission de nommer le duc du duché qu’il représente.
• Si un des ducs souhaite se démettre.
• Si une des familles ducale venait a disparaître.
• Si un des duc venait à perdre toutes ses possessions dans le dit duché.
• Si un des duc était demi suite à un conflit.
• Si la population de l’ensemble du duché décide, à la majorité absolue et le consentement de la chambre des pairs, de renier son duc.
• Afin de nommer un nouveau duc après la chute du roi
art.4 Le pouvoir législatif à le pouvoir, par un vote a la majorité des deux tiers des deux chambres, de désavouer le cabinet.
art.5 Le pouvoir législatif a comme compétence la révision par amendement de la charte sur proposition de la majorité absolu des sièges.
II. Le pouvoir exécutif
art.1 Le pouvoir exécutif du royaume de France sera exercé par le roi assisté de son cabinet.
art.2 Le cabinet de même que les membres qui le compose son nommer et révoqué par le roi selon son bon vouloir.
• La seul une condition de rang est exiger afin d’être nommé, ainsi tout seigneurs du titre de vicomte a duc son susceptibles de siéger au sein du cabinet.
• Les membres du cabinet son responsable individuellement devant le roi
• Les membres du cabinet son responsable collégialement devant le parlement.
art.3 Le roi est irresponsable politiquement
• En dans le cas ou il serait désapprouver par la majorité au deux tiers des sièges du parlement c’est le premier ministrable qui exercera l’ensemble des pouvoirs exécutif.
• En cas de nos respect des engagements de cette charte et si il est désapprouver par la majorité absolue du parlement le roi devra se démettre de sa couronne ainsi que de son titre.
• S’il s’y refuse les pairs de France seront alors en droit de lui déclarer la guerre.
art.4 Le roi est le commandant en chef des armés du royaume de France
art.5 Le roi seul a le pouvoir de déclarer une guerre à un autre état.
• En cas de non respect de cet article par un seigneur français, se reporter a la section juridique.
art.6 Le roi ne pourra lancer de guerre de reconquête au sein du royaume de France
• Excepté au sein de son propre duché.
• Excepté lorsqu’un titre autre que celui de roi le lui permet.
• Excepté a la demande ou avec l’accord du duc sur le territoire du quel se déroule la guerre.
• Excepté si la demande émane de l’un des membres de la cours des comtes lorsqu'une procédure de reniement a était approuvée par le parlement.
• Excepté si un ou plusieurs membres de la chambre des pairs, ainsi que leurs vassaux, agresse le monarque ou ses vassaux.
• Peux être considéré comme agression tout actes armé, injurieux, rabaissant ou asservissant envers le roi, l’un des ses vassaux direct ou un des résident de son duché.
1. Cf. Section II, art.3, seconde parie 2, paragraphe 1, exception qui autorise les actes armé en vers le monarque de France.
2. Cf. Section II, art.3, seconde parie 2, paragraphe 1 exception qui autorise les actes armés en vers ses vassaux ou sur son duché lorsque ceux-ci prennent partie pour le monarque.
art.7 Le roi possède un droit de veto sur les propositions de par amendement de la charte.
art.8 Le roi a l’initiative de révision de la charte par amendement
III. Le pouvoir judiciaire
art.1 Le roi détient le pouvoir judiciaire suprême, aucun jugement ne peut aller a l’encontre de son jugement.
art.2 Les ducs son juge en leur duché, ils représentent donc la parole royal qui ne peux donc être remis en cause.
• Le roi ne peut casser la décision d’un duc qu’a la demande de la majorité des résidents du duché.
• Le roi peut de lui-même cassé la décision d’un duc (cf. section III, art.3)
art.3 Le roi a un pouvoir de grâce sur l’ensemble de son royaume.
art.4 En cas de litige entre membre de la chambre des pairs la décision est redue par le roi.
IV. La souveraineté
A. La souveraineté externe
art.1 La souveraineté externe du royaume de France est représentée en la personne du roi de France.
• La personne du roi de France peut être représentée par toutes personne, mandatée par le roi, et revêt alors le titre de diplomate pour la durée de la mission confiée.
• Un des membres du cabinet a pour rôle défini de représenté la personne du roi au sein des puissances étrangères.
art.2 L’indépendance du royaume de France sur la scène international ne trouve pour limites que :
• La souveraineté d’un autre état
• Les conventions et traités que le royaume de France accepte de conclure.
B. La souveraineté interne
art.1 La souveraineté du royaume de France, lors de l’accession au trône du premier monarque du royaume de France, comprend le duché :
• des Flandres
• d’Artois
• de Champagne
• de Bourgogne
• de Blois
• d’Anjou
• de Normandie
• de Bretagne
• du Poitou
• de la Marche
• d’Auvergne
• de Toulouse
• d’Aquitaine
art.2 chaque duché est souverain au sein de ses terres et ne connait pour limites envers les autres duchés :
• La souveraineté d’un autre duché
• Les conventions et traités que le duché accepte de conclure
art.3 Les duchés de France acceptent de donner une part de leur souveraineté à l’état. Ceci comprend l’ensemble des pouvoirs régaliens.
art.4 Le roi ne peut être demis de son duché.
• Excepté Cf. Section II, art.3, seconde parie 2, paragraphe 1